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Mise à jour le 25 décembre 2025.
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Définitions
Voici les principaux termes utilisés dans nos conditions pour plus de clarté.
- « Utilisateur » : toute personne accédant au site, qu’elle soit membre actif ou simple visiteur.
- « Services » : ensemble des accompagnements, retours, ateliers et propositions liés à l’expression littéraire.
- « Contenu » : textes, images ou messages diffusés sur le site par notre équipe ou notre communauté.
- « Données personnelles » : informations à caractère nominatif traitées dans le cadre du site.
Accès aux services
Les services et contenus sont accessibles dans le respect des lois et règlements en vigueur en France.
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Le site s’adresse à toute personne majeure et capable juridiquement. Certaines sections peuvent requérir une inscription ou un accord spécifique.
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- Ne pas introduire de contenu illicite, diffamatoire ou contraire aux bonnes mœurs.
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Contenus utilisateurs
Les utilisateurs peuvent publier leurs écrits sous leur responsabilité, dans le respect des règles du site.
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Respect de la vie privée
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Règlement des litiges
Tout litige lié à ces conditions sera réglé de préférence par voie amiable avant toute action.
Arbitrage
En cas de désaccord persistant, un arbitrage peut être sollicité conformément aux dispositions applicables.
L’arbitrage est proposé sans préjuger des droits légaux.
Plateforme de résolution de litiges
L’utilisateur peut recourir à la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges pour toute réclamation.
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Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les tribunaux compétents sont ceux de Paris.
Résiliation
Le site se réserve le droit de suspendre tout accès en cas de non-respect des conditions.
Modifications
Les conditions peuvent évoluer à tout moment ; toute modification fera l’objet d’une information sur le site.
Nullité partielle
Si une clause est réputée invalide, les autres conservent plein effet.
Accord complet
Les présentes constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et Zantrivonexo concernant ce site.
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Téléphone: +33 1 94 28 97 21
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Date d’entrée en vigueur: 25 décembre 2025
Version: 1.2